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Marques déposées par monsieur René RABASTE
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FROMANDISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMANDISE
Monsieur René RABASTE

Numéro de dépôt :
1350152
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
01/04/1996

Présentation de la marque FROMANDISE

Déposée le 1 avril 1986 par monsieur René RABASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « FROMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René RABASTE domicilié(e) PENNEDEPIE, 14600 HONFLEUR. - France.

La marque FROMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMANDISE est expirée depuis le 1 avril 1996.

René RABASTE a également déposé les autres marques suivantes : CUISIMINCE , CAILLEPOT , FROMINCE , LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE , CUISINEZ LEGER , SEASNACK


Monsieur René RABASTE - PENNEDEPIE, 14600 HONFLEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Viande , poisson , volaille et gibier;extraits de biande , fruits et légumes conservés , séchés et cuits;gelées , confitures;oeufs , lait , beurre , fromages , crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salades; conserves.